Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Société d'Elaboration des Vins de Champagne – par abréviation S.E.V.C.
BLMI, SARL

Numéro de dépôt :
3794394
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Société d\'Elaboration des Vins de Champagne – par abréviation S.E.V.C. de BLMI

Présentation de la marque Société d'Elaboration des Vins de Champagne – par abréviation S.E.V.C.

Déposée le 29 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Société d'Elaboration des Vins de Champagne – par abréviation S.E.V.C. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLMI domicilié(e) 896 Les Chemins de Bénat - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 098 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DUTERME MOITTIE domicilié(e) 11 Rue Saint Rémy - 51200 - EPERNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque Société d'Elaboration des Vins de Champagne – par abréviation S.E.V.C. est expirée depuis le 29 décembre 2020.

BLMI a également déposé les autres marques suivantes : KLUB , LADY'STYLE MALARD , LIFE STYLE BY MALARD , S.E.V.C.


BLMI, SARL - 896 Les Chemins de Bénat - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France - SIREN 498098573


SELARL DUTERME MOITTIE - 11 Rue Saint Rémy - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552548 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 15 novembre 2011 - Renonciation totale n°562093 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.